Le rapport de la conférence des mobilités du 9 juillet 2025 en quelques mots

L’Autorité de régulation des transports donne le 27 mai 2025 un avis favorable à une redevance marché négociée entre SNCF Réseau et Trenitalia France pour la ligne grande vitesse Paris-Marseille

La conférence des mobilités ou Ambition France Transports : une réflexion concertée et dynamique sur le modèle économique de toutes les mobilités

Fin ou renouveau de Fret SNCF ?

Rapport sur l’utilisation des voies de service – les 9 recommandations stratégiques de l’Autorité de régulation des transports

Le rapport de la Commission d’orientation des infrastructures sur les mobilités : quelles sont les prévisions pour les petites lignes de desserte fine du territoire (LFDT) et les trains d’équilibre du territoire ?

Les enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP »

Les infrastructures ferroviaires locales ou « à usage local » : quel est leur champ d’application et régime juridique ?

Fret SNCF : la menace européenne

Tarification des installations de service : 10 ans, ça suffit !

Avis n°2023-017 de l’Autorité de régulation des transports du 16 mars 2023 quant à la mise en œuvre des recommandations de l’Autorité de la concurrence du 15 novembre 2022 concernant la concurrence dans le transport ferroviaire de personnes

La synthèse de la consultation publique de l’ART à destination des usagers et des clients finaux des services de transport ferroviaire